Mentions légales
Conditions Générales d’Utilisation
En navigant sur ce site, vous reconnaissez, en votre qualité d’utilisateur, connaître et accepter les termes des conditions d’utilisations décrites ci-dessous.
Informations générales
Éditeur du site
Alamin Mansouri – alamin.mansouri@ubfc.fr
Webmestre
Jean-Philippe Zimmer – jean-philippe.zimmer@ubfc.fr
Propriété intellectuelle
En consultant ce site, vous êtes tenu de respecter la législation en vigueur, relative au droit d’auteur, à la fraude informatique, à la protection des données à caractère personnel, et au respect de la vie privée et de l’intimité.
La structure générale du site, les contenus, les textes, y compris les communiqués de presse, les vidéos, les images et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle de tiers.
A ce titre, vous vous engagez à ne pas copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site, protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite de l’éditeur du site, que vous trouverez dans les mentions légales.
L’utilisateur a le droit de citer le contenu du site sous réserve du respect de la loi (cf. article L122-5 du code de la Propriété Intellectuelle).
Les marques et les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété de l’éditeur du site. Sauf autorisation préalable et écrite, vous vous interdisez de les réutiliser, sauf à faire référence au présent site.
La responsabilité de l’éditeur du site ne peut, en aucune manière, être engagée quant aux conséquences pouvant résulter de l’utilisation ou de l’interprétation des informations présentes sur le site. En outre, ces informations sont présentes à titre purement informatif et ne peuvent en aucun cas constituer un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site.
L’éditeur du site s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, l’éditeur du site ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.
Propriétés intellectuelles
L’Arbre Serpent de Niki de Saint Phalle est la propriété de (C) Musées d’Angers – Niki Charitable Art Foundation, All rights reserved